Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE D'OLERON
SCA VITI OLERON

Numéro de dépôt :
3994848
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
EXCELLENCE D\'OLERON de SCA VITI OLERON

Présentation de la marque EXCELLENCE D'OLERON

Déposée le 29 mars 2013 par la société SCA VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXCELLENCE D'OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de BONNEMIE - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.

La marque EXCELLENCE D'OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE D'OLERON est expirée depuis le 29 mars 2023.

SCA VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , SEIGNEUR DES MERS , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , LE PETIT OLERONAIS , SEIGNEUR DE L'ILE


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de BONNEMIE - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).